Présentation du site :
Le site Ben Cycles Moteurs, accessible à l’adresse suivante : ben-cyclesmoteurs.com est destiné à l’information personnelle des internautes qui l’utilisent.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Propriétaire :
Ben Cycles Moteurs :
Siret : XXX XXX XXX XXXXX
06.64.01.64.25
contact@ben-cyclesmoteurs.com
Directeur de publication :
Benoit Roan
06.64.01.64.25
contact@ben-cyclesmoteurs.com
Conception du site :
Agence Bad Monkey – Agence de communication et création de site web
09.81.46.96.96
contact@badmonkey.fr
www.badmonkey.fr
Hébergeur :
PHPNET (via l’agence Bad Monkey)
04.82.53.02.10
support@phpnet.org.
97-97 bis rue Général Mangin 38100 GRENOBLE
Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés :
L’utilisation du site ben-cyclesmoteurs.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site ben-cyclesmoteurs.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Ben Cycles Moteurs, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site ben-cyclesmoteurs.com est mis à jour régulièrement par Ben Cycles Moteurs. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Description des services fournis :
Ben Cycles Moteurs s’efforce de fournir sur le site ben-cyclesmoteurs.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Propriété intellectuelle et contrefaçons :
Ben Cycles Moteurs est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur la plupart des éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
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Droit applicable et attribution de juridiction :
Les présentes CGU sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.
Les principales lois concernées :
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.